Informations légales

Propriété :
Mairie de Montmélian
HÔTEL DE VILLE

Centre Administratif Cantonal
Place Albert
Serraz – BP 1
73801 Montmélian Cedex

Tél. : 04 79 84 07 31
Fax : 04 79 84 08 20

Email : mairie@montmelian.com

Directeur de publication :
Béatrice Santais, Maire de Montmélian

Hébergement :
Ce site est hébergé sur un serveur de la société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Protection des données personnelles :


Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une newsletter. Les données que vous fournissez ne sont utilisées que pour répondre à votre demande.

Vous pouvez l’exercer en écrivant au :
Service Communication de la Ville de Montmélian
Hôtel de Ville
Place Albert
Serraz – BP 1
73801 Montmélian Cedex


Email : communication@montmelian.com

Droits d’auteur :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de Montmélian par quelque procédé que ce soit, est illicite à l’exception d’une unique copie réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Ville de Montmélian ne saurait être tenu responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l’objet de modifications sans préavis.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  • la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La multiplication des citations est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit
  • la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL “www.montmelian.fr”


Crédits photos


Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : © Ville de Montmélian. Tous droits réservés - Toute utilisation, reproduction de cette photographie ne pourra se faire sans l’accord de la Ville de Montmélian.