Le Conseil Municipal se réunira le lundi 12 novembre à 20h30 à l’Hôtel de Ville avec l’ordre du jour suivant :
Election pour le renouvellement des représentants du Conseil Municipal au Centre Communal d’Action Sociale Désignation des délégués du Conseil municipal au conseil d’administration de l’EHPAD St Antoine Subventions de fonctionnement aux associations pour 2018 Approbation du rapport du 11 septembre 2018 de la commission locale d’évaluation de des charges transférée entre la CCCDS et ses communes membres Fixation du montants des attributions de compensation pour 2018 Modification des statuts de la Communauté de communes Coeur de Savoie, statuts applicables au 1erjanvier 2019 Approbation des durées des amortissements budget principal et annexes Admissions en non valeur sur le budget général de la ville Décision modificative n°4 - Budget principal Décision modificative n°1 - Budget annexe de l’eau Décision modificative n°1 - Budget annexe immeubles de rapport Renouvellement des contrats de financement CAF : contrat enfance jeunesse et convention pour la prestation de service ordinaire Autorisation de signature d’une convention entre la Fédération Française de Tennis, le Comité Départemental de Savoie de Tennis, le Tennis Club de Montmélian et la Ville de Montmélian Rapport du mandataire SPL d’efficacité énergétique pour l’exercice 2017 Convention de serviture entre la Ville de Montmélian et ENEDIS
