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Réunion du Conseil Municipal le 3 octobre

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 3 octobre à 20h30 en mairie avec l’ordre du jour suivant :

• Approbation du rapport de gestion de la SPL d’efficacité énergétique pour l’exercice 2015,
• Constitution de la Commission de délégation des services publics d’eau potable et d’assainissement de la commune de Montmélian,
• Modification du tarif de l’eau,
• Approbation de la décision modificative n° 2 budget de la Ville,
• Autorisation de signature d’une convention de portage foncier par l’EPFL de la Savoie pour l’acquisition de biens Avenue Paul-Louis Merlin « Sous le Bourg »,
• Acquisition de la parcelle AM 259 lotissement du Rocher,
• Cession de la parcelle ZN 52 sur la Commune de Francin,
• Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion de la Savoie – année 2017 pour les besoins d’archivage de la commune,
• Autorisation de signature d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (CAE),
• Création d’un poste dans le cadre du dispositif des emplois d’avenir,
• Approbation du tableau des emplois.