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Réunion du Conseil Municipal le 25 septembre

Le Conseil Municipal se réunira lundi 25 septembre à 20h30 à l’Hôtel de Ville avec l’ordre du jour suivant :

- Approbation du PLU
- Instauration du droit de péremption urbain
- Instauration du permis de démolir
- Instauration de l’obligation préalable pour l’édification de clôture
- Autorisation de signature d"’une convention avec l’UGAP pour la passation de ,marchés de fourniture de gaz
- Autorisation de signature d’une convention de financement avec le Département de la Savoie pour l’aménagement d’un carrefour giratoire RD 1006/201 D
- rétrocession des espaces extérieurs du Grésivaudan
- Cession foncière de l’ancien bâtiment de la Poste sis 2 rue Dr Veyrat - rectificatif à la délibération n° 02 du 30 janvier 2017
- Approbation du rapport de la CLECT du 7 septembre 2017
SPL Oser, approbation du rapport des mandataires
- Rénovation du Musée de a Vigne et du Vin, approbation du plan de financement et demande de financement
- Autorisation de signature d’une convention de mise à disposition de deux agents du service du patrimoine à la Communauté de Communes Coeur de Savoie
- Autorisation de signature d’une convention avec la commune de St Pierre d’Albigny pour la mise à disposition d’un professeur de guitare
- Instauration d’une participation employeur pour le Centre de Loisirs de Montmélian
- Acception d’un fonds d’archives privées.