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Réunion du Conseil Municipal le 18 mai

Le Conseil Municipal se réunira le lundi 18 mai à 20h30 à l’Hôtel de Ville avec à l’ordre du jour les points suivants :
• Saison culturelle 2015/2016
• Budget assainissement : Affectation des résultats 2014 et approbation de la décision modificative n°1
• Demande d’un fonds de concours de la Communauté de Communes à la commune de Montmélian pour le fonctionnement de l’Ecole Municipale de Musique et de Danse
• Demande d’un fonds de concours de la Communauté de Communes à la commune de Montmélian pour le fonctionnement du centre nautique Albert Serraz
• Renouvellement de la convention relative à l’exécution de menues prestations par la ville de Montmélian au bénéfice de la Communauté de Communes Cœur de Savoie dans le cadre d’une économie d’échelle et d’une mutualisation des moyens
• Approbation d’un avenant à la convention Etat / Communauté de Communes Cœur de Savoie pour l’accompagnement de la Commune dans l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme
• Communauté de Communes Cœur de Savoie : approbation des attributions de compensation aux communes membres,
• Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC),
• Approbation d’un groupement de commandes avec la Communauté de Communes Cœur de Savoie pour la réalisation de diagnostics d’accessibilité, d’agendas d’accessibilité programmée ou d’attestations d’accessibilité,
• Autorisation de prise en charge de la part salariale de la Retraite Additionnelle de la Fonction Publique (RAFP) pour les années 2006 à 2011,
• Autorisation de signature d’une convention cadre de participation financière avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale
• Modification tableau des emplois : suppression poste ingénieur et création poste attaché principal
• Acceptation d’un don à la Ville par l’Association des parents d’élèves des écoles Jean Moulin et Jean Rostand pour l’acquisition de matériel d’informatique et décision modificative n°1 relative à ce don
• Approbation d’un avenant à la convention de partenariat avec la Fédération des œuvres laïques de la Savoie pour le fonctionnement du centre de loisirs Arc en Ciel
• Autorisation de signature d’une Convention entre la Ville et l’UGAP pour la mise à disposition de marchés de fourniture et acheminement de gaz naturel
• Garantie d’emprunt en faveur de l’OPAC de Savoie « La Roussane » 15 logements locatifs sociaux
• Acquisition d’une part sociale de la SCIC Alpes Autopartage (Citélib)
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Hydraulique sans frontières
• Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Ligue de l’Enseignement Fédération des Œuvres Laïques de Savoie
• Demande de subvention ADEME Région solaire Stade de l’Ile
• Autorisation de signature de l’avenant 1 au pacte d’actionnaires de la Société Publique Locale d’Efficacité Energétique et autorisation du représentant de la Ville au Conseil d’Administration
• Approbation d’une convention entre la Communauté de Communes Cœur de Savoie et la Ville de Montmélian pour l’accompagnement de la commune dans l’instruction des demandes d’autorisation d’urbanisme
• Subvention exceptionnelle versée à ACTION CONTRE LA FAIM pour les victimes du séisme survenu au NEPAL