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Réunion du Conseil Municipal le 16 décembre

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 16 décembre à 18h30 à l’Hôtel de Ville pour sa dernière séance de l’année 2016 avec l’ordre du jour suivant :

• Elaboration du plan local d’urbanisme : bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU
• Avis du Conseil Municipal sur le dossier d’extension du centre de déchets de Francin
• Recensement de la population 2017 – recrutement et rémunération des agents recenseurs
• Instauration du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
• Ajustement du tableau des emplois
• Décision modificative n° 3 budget principal Ville
• Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – exercice 2017
• Versement d’une avance sur subvention d’équilibre au CCAS – exercice 2017
• Autorisation de signature de l’avenant n° 1 au bail emphytéotique avec la SPL d’Efficacité Energétique pour la rénovation de la médiathèque Victor Hugo
• Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Plein Format Festival
• Versement d’une subvention exceptionnelle à la Société Musicale de Montmélian
• Cession partielle de la parcelle AB 155 Avenue des Calloudes
• Compte rendus 2015 d’activités des EPCI
• Présentation du bilan énergétique 2015