Actualités

Réunion du Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunira ce lundi 16 décembre à 18h30 à l’Hôtel de Ville pour la dernière séance de l’année 2019 avec à l’ordre du jour le débat d’orientation budgétaire pour 2020.

Ordre du jour :
• Débats d’orientations budgétaires 2020
• Décision Modificative n°5 Budget Principal
• Approbation de la subvention à verser au budget annexe de l’Espace François Mitterrand pour l’exercice 2019
• Hôtel Nicolle de la Place – ajustement de l’autorisation de programme
• Autorisation de signature du marché pour les travaux de rénovation de l’hôtel Nicolle de la Place lots 13 et 14 infructueux
• Versement d’une subvention exceptionnelle au relais alimentaire de Montmélian
• Versement d’une subvention de fonctionnement aux associations Tetras Lyre et rugby Kwatt
• Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – exercice 2020
• Versement d’une avance sur subvention d’équilibre au CCAS – exercice 2020
• Modification des conditions d’adhésion au contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires souscrit avec le groupement SOFAXI/CNP Assurances, pour l’année 2020 et avenant à la convention d’adhésion et d’assistance administrative à la mise en œuvre du contrat d’assurance groupe avec le Centre de Gestion
• Mise à disposition d’un agent de la Ville au CCAS de Montmélian
• Prestations d’action sociale
• Renonciation à la procédure d’acquisition d’un bien présumé sans maître au profit de la Communauté de Communes
• Rapport du mandataire SPL d’Efficacité Energétique pour l’exercice 2018
• Dénomination route de Chavort
• Cession de régularisation d’un délaissé de voirie 9 Bis Avenue Girard Madoux – parcelle AM91