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Réunion du Conseil Municipal vendredi 10 juillet

Le Conseil Municipal se réunira le vendredi 10 juillet à 18h30 à l’Hôtel de Ville
avec l’ordre du jour suivant :

• Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement
collectif – année 2014,
• Demande de subventions au Centre National pour le Développement du Sport (CNDS), au Conseil Départemental, à la Fédération Française de Football, à l’Etat pour la création d’un club house de football à Montmélian,
• Demande de prorogation des délais de dépôt pour les agendas d’accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public,
• Acquisition de parts sociales de la Société Coopérative d’Intérêt Collectif Enercoop,
• Admissions en non-valeur sur le budget annexe Immeubles de rapport,
• Modification du tableau des emplois.