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Dernière réunion du Conseil Municipal de l’année 2015

Le Conseil Municipal tiendra sa dernière réunion pour l’année 2015 vendredi 18 décembre à 18h30 à l’Hôtel de Ville avec l’ordre du jour suivant :
- Ouverture par anticipation de crédits d’investissement - exercice 2016
- Liste des emplois et conditions d’occupation des logements de fonction par nécessité absolue de service
- Approbation et autorisation de signature d’un bail rural pour la création et l’exploitation d’une vigne conservatoire à Beauvoir
- Autorisation de signature d’un avenant à la convention pour la création et l’exploitation d’une vigne conservatoire à Beauvoir
- Incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal
- Approbation et autorisation de signature d’une convention avec l’assemblée des Pays de Savoie portant soutien à la création, au développement et à l’animation d’une bibliothèque de lecture publique
- Demande de subventions pour l’acquisition de mobilier et matériel pour la Médiathèque Victor Hugo à l’Assemblée des Pays de Savoie
- Demande de subventions à l’Etat pour l’acquisition de mobilier et matériel pour la
Médiathèque Victor Hugo