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Réunion du Conseil Municipal lundi 18 décembre 1

La dernière réunion du Conseil Municipal de l’année aura lieu lundi 18 décembre prochain à 18h30 à la mairie.

A l’ordre du jour :

• Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la Commune de Montmélian entre la Ville et GRDF,
• Bilan énergétique 2016,
• Délégation de service public pour la gestion du snack-bar du Centre Nautique,
• Participation de la Ville au plan FISAC – PNR des Bauges,
• Avenant à la convention de gestion de l’accueil de loisirs extrascolaire 3/11 ans entre la FOL, la Communauté de Communes Cœur de Savoie et la Commune de Montmélian,
• Renouvellement de la convention avec la Communauté de Communes Cœur de Savoie relative à l’exécution de diverses prestations par les services municipaux au bénéfice de Cœur de Savoie,
• Modification du cadre réglementaire du RIFSEEP,
• Renouvellement de la convention avec le Centre de Gestion de la Savoie pour les besoins d’archivage de la Commune,
• Rétrocession des espaces extérieurs de l’opération « Sous-Chavort »,
• Autorisation de signature d’une convention d’installation et suivi de ruches,
• Autorisation de signature d’une convention avec la Société Recyclum,
• Approbation de la décision modificative n° 3 budget principal,
• Admissions en non-valeur budget principal Ville,
• Ouverture par anticipation de crédits d’investissement – exercice 2017,
• Versement d’une avance sur subvention d’équilibre au CCAS – exercice 2017,
• Approbation des tarifs de vente des caveaux du cimetière,
• Attribution d’une indemnité de conseil à la Trésorière Municipale.

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